Document en préparation — non contractuel
Cette trame doit être complétée et validée avant toute proposition commerciale. Les prix affichés sur le site sont indicatifs. Aucune commande ni facturation n’est déclenchée par le site.
Identité et champ d’application
[À compléter : identité légale, régime, immatriculation active, adresse, TVA, coordonnées, clientèle professionnelle ou consommateurs, version et date d’effet.]
Devis et commande
Le devis définit les livrables, les délais, les exclusions, les contenus à fournir et les responsabilités. [À compléter : durée de validité du devis, signature, montant de l’acompte et conditions de lancement.]
Prix et paiement
[À compléter : régime de TVA, échéancier, frais tiers, moyens de paiement, délais, pénalités de retard et indemnité de recouvrement applicable aux professionnels.]
Réalisation et recette
[À compléter : obligations du client, délais de fourniture des contenus, cycles de corrections, critères de recette, validation écrite et conséquences des retards.]
Propriété intellectuelle et accès
[À compléter : droits cédés, éléments exclus, licences, titularité des comptes et domaines, remise des accès et conditions de transfert.]
Maintenance et abonnements
[À compléter pour chaque formule : ressources, sauvegardes et restauration, horaires, délais de réponse visés, temps inclus, dépassements, reports, fournisseurs, renouvellement, résiliation, préavis et réversibilité.]
Responsabilité et incidents
[À compléter : obligations, limites de responsabilité licites et proportionnées, procédures d’incident, assurance éventuelle, dépendances aux prestataires.] Aucune sécurité absolue ni position dans les moteurs de recherche ne peut être promise.
Données personnelles
[À compléter : rôles des parties, sous-traitance, instructions, prestataires, conservation, restitution et suppression.]
Rétractation, réclamations et litiges
[À compléter selon les clients et les contrats concernés : droit de rétractation et formulaire applicable, modalités d’exécution anticipée, médiateur de la consommation si nécessaire, réclamations, droit applicable et juridiction compétente.]